Le rapport financier de Respect Citoyens est erroné

Respect Citoyens affirme vouloir gérer les finances publiques de la Ville avec rigueur, mais avant d’y parvenir, le parti devra apprendre à gérer ses propres états financiers, qui s’avèrent erronés.

Par Alexandre Morin

Le jeune parti, qui en est à ses premiers états financiers, a grandement surestimé son actif. En effet, il déclare pour l’année 2024 un montant de 168 806,00 $ dans l’actif à court terme, à la rubrique « À recevoir de la municipalité ».

Cette somme est une estimation, calculée par le parti, quant au montant de financement public que la municipalité devrait lui verser.

Or, tant la Ville de Québec qu’Élections Québec confirment que le parti n’a pas droit à cette somme. L’actif déclaré est donc erroné.

Le parti estime avoir droit à 1 000 $ de revenu d’allocation, 26 000 $ de revenus d’appariement, 136 806 $ en remboursement de dépenses électorales et 5 000 $ en remboursement de frais de vérification.

N’ayant jamais été en élection et n’ayant jamais reçu aucun vote, le parti n’a évidemment pas droit à toutes ces sommes.

« Il s’agit d’une estimation erronée, car le parti n’a pas droit à des revenus d’allocation, des revenus d’appariement ou un remboursement de dépenses électorales », explique Élections Québec, qui précise qu’une communication sera faite avec le parti afin d’ajuster le tir et que l’examen du rapport financier est toujours en cours.

Pour sa part, la Ville de Québec affirme : « La Ville de Québec ne doit aucun montant relativement à la somme de 168 806,00 $ inscrite à l’actif à court terme sous la rubrique « À recevoir de la municipalité ». À ce jour, la seule somme due au parti Respect Citoyens concerne les frais de vérification de l’état financier (articles 488 à 490 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités) pour l’exercice 2024, s’élevant à 5 000 $. »

L’erreur n’est donc pas banale, le parti n’ayant droit qu’à 5 000 $ des 168 806,00 $ déclarés, ce qui fait passer son actif total de 178 002 $ à en réalité 14 196 $.

Le parti aurait, dans ses états financiers, estimé son résultat électoral et son nombre de contributions à venir et déclaré dans son actif ce qu’il prévoyait recevoir en allocation en 2025.

Sans scrutin ni demande formelle, le parti n’a pas légalement droit à l’allocation, à l’appariement ou au remboursement (LERM, art. 449.1, 442.1, 475).

L’estimation du parti ne pouvait être inscrite à l’actif, puisque, selon les principes comptables, un apport à recevoir doit pouvoir être raisonnablement estimé et sa réception doit être suffisamment assurée — ce qui ne semble pas être le cas ici.

Tant que le parti n’a aucun droit légalement acquis (résultats officiels) et qu’il n’existe pas de certitude raisonnable d’encaissement, les allocations futures ne peuvent pas être portées à l’actif. Au mieux, le parti peut mentionner dans l’annexe de ses états financiers l’existence d’une possibilité d’allocation après la prochaine élection, sans en quantifier le montant.

Stéphane Lachance, chef du parti, reconnaît que l’estimation des allocations municipales en fonction de résultats électoraux anticipés n’avait pas sa place dans l’actif. Il admet qu’il s’agit d’une erreur et s’engage à faire les démarches nécessaires auprès de l’auditeur pour clarifier la situation.

« Nous, on a fait affaire avec un professionnel comme demandé par le Directeur général des élections, donc un CPA accrédité. On a rémunéré cette personne-là pour produire le rapport. Je reconnais que [168 806 $] dans l’actif, c’est pas normal, parce que ces montants-là, c’est des montants présumés à cause de l’année électorale. On va communiquer avec le CPA pour savoir qu’est-ce qui en est », explique-t-il.

Les tuiles continuent de s’abattre sur Respect Citoyens. Noovo Info rapportait récemment qu’un candidat du parti avait tenu des propos islamophobes, homophobes et racistes sur les réseaux sociaux en 2018, et qu’un autre avait été écarté en raison d’un blogue consacré aux extraterrestres. S’ajoute maintenant un rapport financier erroné.

Pour suivre l’actualité de Québec, rejoignez ce groupe !