-11 092 contraventions ont été émis par le SPVQ pour des insultes, envers ses agents de la paix et ses fonctionnaires municipaux, depuis six ans.
Le total de ces contraventions a amené 1,664 M$ dans les coffres de la Ville.
Le Règlement 1091 de la municipalité, l’amende représente entre 150 $ et 1000 $ pour ce type d’offense.
En cas de récidive, les montants peuvent toutefois doubler.
La moyenne annuelle à ce sujet est d’environ 2000 amendes.
Montréal ne dispose pas d’un règlement municipal de ce genre qui puni les injures envers les policiers.
À Québec, il est interdit d’injurier ou d’insulter un agent de la paix ou un fonctionnaire municipal dans l’exercice de ses fonctions ou de tenir à son endroit des propos blessants, diffamatoires, blasphématoires ou grossiers, ou encore d’encourager ou d’inciter une personne à l’injurier ou à tenir à son endroit de tels propos, selon ce fameux règlement.
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