-Une simple visite récente à Montréal a permis à des représentants la Ville de Québec de réaliser qu’il était possible d’acquérir des ruelles, sans devoir en assumer la gestion complète.
Dans la réglementation sur l’urbanisme de la métropole , il existe une distinction entre la voie publique carrossable et les ruelles.
Québec s’en inspirera donc dans les prochaines années.
La Ville modifiera sa réglementation afin que certaines ruelles ne soient pas assujetties aux mêmes normes, notamment concernant l’entretien, l’aménagement, le stationnement et la circulation.
Environ 50% des ruelles de la ville sont orphelines car elles sont dans un vide juridique et sous la juridiction de Revenu Québec.
Cette situation complique les initiatives de verdissement et d’aménagement et même d’acquisition, car Revenu Québec bloque souvent les projets en ce sens.
Présentement, de nombreuses ruelles orphelines sont entretenues par des riverains qui s’organisent ensemble sans être officiellement reconnu.
Il y a une volonté qu’elles deviennent un bien collectif.
Acquérir les ruelles orphelines retirerait Revenu Québec de l’équation.
Cela permettrait aux riverains de les racheter s’ils le désirent. Le tout à une somme symbolique d’un dollar également.
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